Conditions générales de vente

Adresse du siège social

Artem Nantes

16 rue Franklin 44000 Nantes

Siret : 85286593000014

Numéro de TVA intracommunautaire : FR90852865930

Nom et fonction du contact

Sandrine Kenny – Gérante

Numéro de téléphone

06 89 93 54 47

Sandrine est joignable pendant les horaires d’ouverture de la boutique.

Du mardi au vendredi de 10h à 14h et de 15h à 19h.
Le samedi de 10h à 19h.

Adresse mail : sandrine[@]artem-nantes.fr

Prise de commande

Artem accorde le plus grand soin aux objets que ses clients lui confient lors du stockage, transport vers l’atelier, montage de l’encadrement, emballage, transport vers la boutique et éventuels montage et livraison sur la région nantaise au lieu indiqué par le client.
Pour autant, Artem ne saurait être responsable de ces objets en cas de dommage.

Stock

Artem stocke un grand choix de baguettes, cartons, papiers dans son atelier afin de pouvoir offrir un délai au plus court pour la réalisation des commandes de ses clients.

Toutes les commandes sont honorées dans la limite des stocks disponibles. Si un produit vient à manquer, pour quelques raisons que ce soit (rupture momentanée de stock, arrêt d’un produit par un fabricant…) Artem se réserve le droit en accord avec le client :

De l’informer d’un délai plus long et de convenir d’une nouvelle date de livraison, d’effectuer une livraison partielle avec l’accord du client.
De livrer un produit similaire avec l’accord du client
Dans le cas où le client aurait réglé en totalité ou partiellement sa commande avant la livraison et qu’aucun accord n’a été trouvé, Artem rembourse la commande. Le remboursement sera effectué du montant de la commande ou de l’acompte par chèque bancaire ou virement.

Délais de livraison

Le délai moyen de livraison varie entre 10 et 21 jours suivant les produits commandés.

Artem s’efforce de respecter les délais convenus lors de la commande mais ne peut être pénalisé en cas de retard. Les délais de livraison qui pourraient figurer sur les bons de commande n’ont qu’une valeur indicative.

L’équipe Artem contacte le client pour le prévenir de la disponibilité de sa commande à la boutique de Nantes ou à l’atelier de Grandchamp-des-Fontaines.

Vérification du produit à la réception en boutique ou à la livraison

Artem apporte un soin particulier dans l’emballage de ses produits.

Le client est tenu de vérifier l’état et la conformité du produit lors de sa réception.

Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit devra être signalée par le client lors de son passage à la boutique, à l’atelier ou sur le lieu de livraison éventuel.

Artem ne peut être tenu responsable lorsqu’un client a accepté un produit qui présenterait une détérioration importante après réception par ce dernier.

Le client est responsable du transport après réception, du système d’installation, du choix de l’emplacement ou de stockage de son encadrement.

Recommandations

Artem apporte une attention particulière à la solidité de ses cadres, en ajoutant au besoin des renforts. Pour un transport en toute sécurité, il est recommandé de ne pas prendre le cadre par un côté, ce qui mettrait la baguette en tension et pourrait la voiler et même endommager le verre. Nos cadres doivent être transportés à deux mains.

Il est fortement recommandé de ne pas installer un encadrement à proximité d’une source de chaleur.
Les matériaux utilisés pour l’encadrement : bois, cartons, papiers, colles, sont sensibles aux variations de températures et au taux d’humidité. Il est recommandé un taux d’humidité entre 40 et 60% (au delà, certains matériaux risquent de gondoler, les colles peuvent être altérées et ne plus être efficaces).

Pour les toiles sur châssis, elles sont tendues dans notre atelier de manière optimale. Le bois étant sensible au changement du taux d’humidité, une variation de la tension de la toile peut être observée.

Afin de préserver les couleurs de l’œuvre, le client doit éviter une exposition directe au soleil, avec ou sans verre. Le verre traité anti UV (musée) offre une protection de 70% environ.

Le verre utilisé pour les encadrements est un matériau fragile. Il représente un danger en cas de casse. Le client doit veiller à ce que l’encadrement soit stocké en sécurité ou accroché solidement au mur pour éviter toutes chutes et blessures.

Pour un bon entretien du verre musée, le client ne doit pas utiliser de produit. Il est recommandé de nettoyer le verre avec un chiffon doux type microfibre.

Paiement

Le paiement des travaux peut se faire soit en totalité à la commande ou à la réception. Le client peut aussi payer un acompte à la commande et payer le montant restant dû à la réception.

Moyens de paiement acceptés :

Espèces jusqu’à 1000€ TTC,
Chèques jusqu’à 200€ TTC,
Cartes bancaires (y compris American Express),
Virements bancaires (avant réception).

Artem ne pratique pas d’escompte pour paiement anticipé. Tout retard de paiement entraîne des pénalités égales à une fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de la facturation. En cas de contestation, le tribunal de commerce à Nantes est seul compétent. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement si paiement effectué après la date d’échéance : 40 euros selon l’article D. 441-5 du code du commerce.

Force majeure

Artem dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris mais sans y être limitées, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillance ou pannes internes ou externe, et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.